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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT
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DL CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DL CONCEPT
CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3656862
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
DL CONCEPT de CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT

Présentation de la marque DL CONCEPT

Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DL CONCEPT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT domicilié(e) 1 RUE CÔTE DU PIED - 63570 - BRASSAC LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 202 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT domicilié(e) 1 RUE CÔTE DU PIED - 63570 - BRASSAC LES MINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DL CONCEPT est expirée depuis le 12 juin 2019.

CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PRIXUSINE.FR LA QUALITÉ D'ORIGINE À PRIX USINE , CHANTEGRET , www.prixusine.fr


CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT, SAS - 1 RUE CÔTE DU PIED - 63570 - BRASSAC LES MINES - France - SIREN 348202334


CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT - 1 RUE CÔTE DU PIED - 63570 - BRASSAC LES MINES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.