Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLOY ULTIMA
CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT (CEC)

Numéro de dépôt :
4496130
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
ALLOY ULTIMA de CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT (CEC

Présentation de la marque ALLOY ULTIMA

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT (CEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLOY ULTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT (CEC) domicilié(e) 12 rue de MEGECOSTE - 63570 - BRASSAC-LES-MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque ALLOY ULTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLOY ULTIMA arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.


CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT (CEC) - 12 rue de MEGECOSTE - 63570 - BRASSAC-LES-MINES - France


Monsieur Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Pièces détachées et accessoires de véhicules terrestres à moteur notamment, motos, mobylettes, motocross et scooters en aluminium et en plastique, notamment , guidons, embouts de guidons, poignées, platines de guidons, pontets de guidon, rehausses de guidon, pédales de frein, repose-pieds, protections de carter, protections de fourches, protections de bras oscillants, protections de pignons, protections de disques, protections de récepteurs, protections de pièces moteurs, protections de cadre, tampons de fourches, tés de fourches, béquilles, diabolos pour béquilles, leviers et cocottes de leviers, culasses, couvre culasse, roues, roulements, plaquettes de freins, pignons, chaines, disques de freins, disques d'embrayages, bouchons de réservoir, sélecteurs de vitesse, filtres, élargisseurs de voies, carters, cloches d'embrayage, noix d'embrayage, support de lamelles, échappements, radiateurs de durite ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; promotion des ventes pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; services de vente au détail ou en gros, sur internet, en magasins, par correspondance, catalogue et services de distribution, de pièces détachées et d’accessoires de véhicules terrestres à moteur, notamment motos, mobylettes, motocross et scooters et notamment, guidons, embouts de guidons, poignées, platines de guidons, pontets de guidon, rehausses de guidon, pédales de frein, repose-pieds, protections de carter, protections de fourches, protections de bras oscillants, protections de pignons, protections de disques, protections de récepteurs, protections de pièces moteurs, protections de cadre, tampons de fourches, tés de fourches, béquilles, diabolos pour béquilles, leviers et cocottes de leviers, culasses, couvre culasse, roues, roulements, plaquettes de freins, pignons, chaines, disques de freins, disques d'embrayages, bouchons de réservoir, sélecteurs de vitesse, filtres, élargisseurs de voies, carters, cloches d'embrayage, noix d'embrayage, support de lamelles, échappements, radiateurs de durite ;

Recherche et développement de produits dans le domaine des pièces détachées et des accessoires des véhicules terrestres à moteur, notamment motos, mobylettes, motocross et scooters ; design industriel.