Marque enregistrée - Marque en vigueur

Centre Équestre des Tilleuls
CENTRE ÉQUESTRE DES TILLEULS

Numéro de dépôt :
4581820
Date de dépôt :
15/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2029
Centre Équestre des Tilleuls de CENTRE ÉQUESTRE DES TILLEULS

Présentation de la marque Centre Équestre des Tilleuls

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2019 par CENTRE ÉQUESTRE DES TILLEULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre Équestre des Tilleuls » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est CENTRE ÉQUESTRE DES TILLEULS domicilié(e) CHEMIN RURAL NUMÉRO 46 - 95840 - VILLIERS-ADAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CENTRE EQUESTRE DES TILLEULS, Madame Marine Billand domicilié(e) CHEMIN RURAL NUMÉRO 46 - 95840 - VILLIERS-ADAM - France.

La marque Centre Équestre des Tilleuls a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Équestre des Tilleuls arrivera à expiration en date du 15 septembre 2029.


CENTRE ÉQUESTRE DES TILLEULS - CHEMIN RURAL NUMÉRO 46 - 95840 - VILLIERS-ADAM - France


SAS CENTRE EQUESTRE DES TILLEULS, Madame Marine Billand - CHEMIN RURAL NUMÉRO 46 - 95840 - VILLIERS-ADAM - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Vêtements d'équitation [autres que bombes] ;

Centres équestres; Mise à disposition d'installation pour l'équitation; Services d'enseignement de l'équitation.