Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSTA
Centre du Sondage et Techniques Annexes - CSTA, SARL

Numéro de dépôt :
3161950
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012
CSTA de Centre du Sondage et Techniques Annexes - CSTA

Présentation de la marque CSTA

Déposée le 24 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre du Sondage et Techniques Annexes - CSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre du Sondage et Techniques Annexes - CSTA domicilié(e) 10, rue Jean-François Cail,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 778 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MALLEMONT Bernard CSTA domicilié(e) 10, rue Jean-François Cail,79000 NIORT - 79000 - France.

La marque CSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSTA est expirée depuis le 24 avril 2012.


Centre du Sondage et Techniques Annexes - CSTA, SARL - 10, rue Jean-François Cail,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 413778986


Monsieur MALLEMONT Bernard CSTA - 10, rue Jean-François Cail,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Conseil technique aux entreprises en matière de soudage Assistance technique en matière de sondage Formation aux techniques de soudage Formation au travail en sécurité

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.