Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORCA Créateur de sensations
CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC)

Numéro de dépôt :
4429973
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
ORCA Créateur de sensations de CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC

Présentation de la marque ORCA Créateur de sensations

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCA Créateur de sensations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC) domicilié(e) 1 rue Marcel Boussac - 88440 - NOMEXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque ORCA Créateur de sensations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA Créateur de sensations arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC a également déposé les autres marques suivantes : ORCA


CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC) - 1 rue Marcel Boussac - 88440 - NOMEXY - France


IPSIDE, Madame Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinetterie de salle de bain, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, baignoires, installations de bain, bains à remous, appareils pour bains d'hydromassage, lavabos, vasques, lave-mains, cabines de douches, colonnes de douche, douches, cabines à recyclage d'eau, parois de douche, pare baignoires, spas, hammams, saunas ; robinetterie de cuisine, robinets, éviers ; radiateurs, notamment sèche serviettes ; sèche serviettes électrique ; robinetterie de cuisine, éviers ; toilettes (wc), cuvettes, sièges et abattants pour toilettes ; urinoirs ; chasse d'eau, réservoirs de chasses d'eau ; accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau, conduites d'eau ; accumulateur de chaleur, accumulateur de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de sauna ; appareils et installation de séchage ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; bidets ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; dalles, pavés, plaquettes de parement pour la construction, non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; bois de construction, bois de placage, bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques ; lambris non métalliques ; boiseries ; parquets ; pierre de construction ; cabines de bain non métalliques ; carreaux et carrelages non métalliques pour la construction, pour les sols et/ou les murs ; faïences pour la construction ; marbre ; mosaïques pour la construction ; galets pour la construction ; mortier pour la construction ; natte d'étanchéité sous carrelage pour la construction ;

Meubles, meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles de toilettes ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : objets de décoration, objets d'art, statues ; armoires à pharmacie ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; porte-serviettes ; meubles pour vasques, lavabos, lave-mains et évier ; plan pour vasques, lavabos, lave-mains et éviers; étagères de douches ; casiers à bouteilles ; comptoirs (tables) ; consoles (meubles) ; dessertes de cuisines ; garde-manger ; placards ; plateaux de tables ; tables de cuisine ; vaisseliers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles et récipients non électriques pour la salle de bain (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; balais, brosses de toilette ; bassins [récipients] ; blaireaux à barbe ; porte-blaireaux ; débouchoirs à ventouse ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; distributeurs de savons ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-éponges ; appareils de désodorisation à usage personnel ; flacons ; pots ; bocaux ; poubelles ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage ménager ; boîtes à savons, boîtes en verre ; gobelets en matière plastique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyens de communication pour la vente au détail ; présentation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de robinetterie, baignoires, installations de bain, lavabos, éviers, cabines de douches, colonnes de douche, douches, parois de douche, pare baignoires, spas, hammams, saunas, radiateurs, sèche serviettes électrique, toilettes (wc), cuvettes, sièges et abattants pour toilettes, chasse d'eau, réservoirs de chasses d'eau sur tout moyens de communication pour la vente au détail ; présentation de matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, dalles, pavés, plaquettes de parement pour la construction, non métalliques, béton, éléments de construction en béton, bois de construction, bois de placage, bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques, lambris non métalliques, boiseries, parquets, pierre de construction, cabines de bain non métalliques, carreaux et carrelages non métalliques pour la construction, pour les sols et/ou les murs, faïences pour la construction, marbre, mosaïques pour la construction, galets (revêtements de sols ou de murs) pour la construction, mortier pour la construction, revêtement de sol en grés pour la construction sur tout moyens de communication pour la vente au détail ; présentation de meubles, meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles de toilettes, glaces (miroirs), cadres, objets de décoration, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, distributeurs de serviettes, porte-serviettes sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, ustensiles et récipients pour la salle de bain, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, balais, poubelles, boîtes sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits en relation avec les salles de bain, les cuisines, le carrelage, les revêtements de sols et la décoration ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment en relation avec le domaine des salles de bain, des cuisines, du carrelage, des revêtements de sols et la décoration ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires en relation avec le domaine de la salle de bain, de la cuisine, du carrelage, des revêtements de sols et la décoration ; diffusion d'annonces publicitaires en relation avec le domaine de la salle de bain, de la cuisine, du carrelage, des revêtements de sols et la décoration ; services de vente aux professionnels, vente au détail, vente par correspondance, vente par internet d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de robinetterie, baignoires, installations de bain, lavabos, éviers, cabines de douches, colonnes de douche, douches, parois de douche, pare baignoires, spas, hammams, saunas, radiateurs, sèche serviettes électrique, toilettes (wc), cuvettes, sièges et abattants pour toilettes, chasse d'eau, réservoirs de chasses d'eau ; services de vente aux professionnels, vente au détail, vente par correspondance, vente par internet de matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, dalles, pavés, plaquettes de parement pour la construction, non métalliques, béton, éléments de construction en béton, bois de construction, bois de placage, bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques, lambris non métalliques, boiseries, parquets, pierre de construction, cabines de bain non métalliques, carreaux et carrelages non métalliques pour la construction, pour les sols et/ou les murs, faïences pour la construction, marbre, mosaïques pour la construction, galets (revêtements de sols ou de murs) pour la construction, mortier pour la construction, revêtement de sol en grés pour la construction ; services de vente aux professionnels, vente au détail, vente par correspondance, vente par internet de meubles, meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles de toilettes, glaces (miroirs), cadres, objets de décoration, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, distributeurs de serviettes, porte-serviettes ; services de vente aux professionnels, vente au détail, vente par correspondance, vente par internet d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, ustensiles et récipients pour la salle de bain, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, balais, poubelles, boîtes.