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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC
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ORCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCA
CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1454976
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2028
ORCA de CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 15 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC domicilié(e) 1 rue Marcel Boussac - 88440 - NOMEXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 523 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORCA arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC a également déposé les autres marques suivantes : OrCA Créateur de sensations , ORCA Créateur de sensations


CENTRE DU SANITAIRE ET DU CARRELAGE (CSC), Société par Actions Simplifiée - 1 rue Marcel Boussac - 88440 - NOMEXY - France - SIREN 316523273


IPSIDE - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352830 - Publication au BOPI 2007-10-10

Renouvellement sans limitation n°2108120 - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 4 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°169951 - Publication au BOPI 1994-03-04

Inscription le 16 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°467091 - Publication au BOPI 2008-01-16

Renouvellement avec limitation le 19 février 2018 n°2673049 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19

Baignoire ; robinetterie ; lavabos ; chauffe-eau ; équipement pour salle de bain ; cabines de bain non métalliques ; WC ; abattants pour WC ; chasse d'eau ; carrelage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.