Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CLEFS DU PATRIMOINE ÉCRIT
Centre du livre et de la lecture en Poitou-Charentes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4338221
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
LES CLEFS DU PATRIMOINE ÉCRIT de Centre du livre et de la lecture en Poitou-Charentes

Présentation de la marque LES CLEFS DU PATRIMOINE ÉCRIT

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par l'association loi 1901 Centre du livre et de la lecture en Poitou-Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CLEFS DU PATRIMOINE ÉCRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre du livre et de la lecture en Poitou-Charentes domicilié(e) 34 place Charles VII, BP 80424 - 86011 - Poitiers Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 526 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre du livre et de la lecture en Poitou-Charentes, Mme. Régine PERRIN domicilié(e) 34 Place charles VII, BP 80424 - 86011 - Poitiers Cedex - France.

La marque LES CLEFS DU PATRIMOINE ÉCRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLEFS DU PATRIMOINE ÉCRIT arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

Centre du livre et de la lecture en Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DU LIVRE ET DE LA LECTURE EN POITOU-CHARENTES , LA VOIX DES LECTEURS , La Minute de poésie , Kit@lire


Centre du livre et de la lecture en Poitou-Charentes, Association loi 1901 - 34 place Charles VII, BP 80424 - 86011 - Poitiers Cedex - France - SIREN 332526540


Centre du livre et de la lecture en Poitou-Charentes, Mme. Régine PERRIN - 34 Place charles VII, BP 80424 - 86011 - Poitiers Cedex - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'imprimerie ;

Activités sportives et culturelles .