Marque enregistrée - Marque en vigueur

Goûtez l'Ardèche
Centre du développement agroalimentaire

Numéro de dépôt :
4514766
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
Goûtez l\'Ardèche de Centre du développement agroalimentaire

Présentation de la marque Goûtez l'Ardèche

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par Centre du développement agroalimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Goûtez l'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est Centre du développement agroalimentaire domicilié(e) 4 Avenue de l'Europe Unie - 07003 - Privas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre du développement agroalimentaire, Monsieur Philippe COSTET domicilié(e) 4 Avenue de l'Europe Unie - 07000 - Privas - France.

La marque Goûtez l'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Goûtez l'Ardèche arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

Centre du développement agroalimentaire a également déposé les autres marques suivantes : GOUTEZ L'ARDECHE , FOUD ARDECHE FOU DES PRODUITS ARDECHOIS ! , LES ÉTAPES SAVOUREUSES • Ardèche •


Centre du développement agroalimentaire - 4 Avenue de l'Europe Unie - 07003 - Privas - France


Centre du développement agroalimentaire, Monsieur Philippe COSTET - 4 Avenue de l'Europe Unie - 07000 - Privas - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Inscription le 15 juillet 2019 - Retrait partiel n°763313 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-15

Huiles essentielles ;

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Volaille bénéficiant des indications géographiques protégées "Pintade de l'Ardèche" ou "Poulet de l'Ardèche ou Chapon de l'Ardèche" ; poisson ; gibier ; châtaignes conservées, congelées, sèches, cuisinées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Châtaigne d'Ardèche" ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie et salaisons bénéficiant des indications géographiques protégées "Jambon de l'Ardèche" ou "Saucisson de l'Ardèche" ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Châtaigne d'Ardèche" ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Châtaigne d'Ardèche" ; Produits de l'aquaculture ; animaux vivants ; châtaignes fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Châtaigne d'Ardèche" ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Ardèche" ;

Gestion commerciale de magasins; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; Service d'approvisionnement en nourriture et boissons pour des Pique-niques,.