Centre du développement agroalimentaire, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3674637
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2029
Présentation de la marque Goûtez l'Ardèche
Déposée le 7 septembre 2009 par l'association loi 1901 Centre du développement agroalimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Goûtez l'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 Centre du développement agroalimentaire domicilié(e) BP 321 - 07000 - Privas - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Centre du développement agroalimentaire, Ardèche le goût, M. COSTET Philippe domicilié(e) BP 321 - 07000 - Privas - France.
La marque Goûtez l'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre du développement agroalimentaire, Association loi 1901 - BP 321 - 07000 - Privas - France
Centre du développement agroalimentaire, Ardèche le goût, M. COSTET Philippe - BP 321 - 07000 - Privas - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Renouvellement avec limitation le 31 mars 2020 n°2744382 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-31
Aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des chataîgnes) ; chataîgnes bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Chataîgne d'Ardèche » ; animaux vivants ; légumes frais ; fruits frais à l'exception des chataîgnes ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays des Coteaux de l'Ardèche ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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