Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOUD ARDECHE FOU DES PRODUITS ARDECHOIS !
Centre du développement agroalimentaire, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4215079
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
FOUD ARDECHE FOU DES PRODUITS ARDECHOIS ! de Centre du développement agroalimentaire

Présentation de la marque FOUD ARDECHE FOU DES PRODUITS ARDECHOIS !

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par l'association loi 1901 Centre du développement agroalimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOUD ARDECHE FOU DES PRODUITS ARDECHOIS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre du développement agroalimentaire domicilié(e) 4 Avenue de l'Europe Unie, BP 321 - 07003 - Privas Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 445 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre du développement agroalimentaire, M. Raymond LAFFONT domicilié(e) 4 Avenue de l'Europe Unie, BP 321 - 07003 - Privas Cedex - France.

La marque FOUD ARDECHE FOU DES PRODUITS ARDECHOIS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215079.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUD ARDECHE FOU DES PRODUITS ARDECHOIS ! arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

Centre du développement agroalimentaire a également déposé les autres marques suivantes : Goûtez l'Ardèche , GOUTEZ L'ARDECHE , Goûtez l'Ardèche , LES ÉTAPES SAVOUREUSES • Ardèche •


Centre du développement agroalimentaire, Association loi 1901 - 4 Avenue de l'Europe Unie, BP 321 - 07003 - Privas Cedex - France - SIREN 397445750


Centre du développement agroalimentaire, M. Raymond LAFFONT - 4 Avenue de l'Europe Unie, BP 321 - 07003 - Privas Cedex - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Organisation de manifestations, d'événements ou d'animations à but commercial ou de publicité sur les lieux de vente relatifs aux produits agroalimentaires ardéchois ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation d'expositions ou d'animations à but culturel ou éducatif relatives aux produits alimentaires ardéchois ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.