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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centre des Sciences Biologiques de la Santé
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Bio-AquaCell
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio-AquaCell
Centre des Sciences Biologiques de la Santé, SAS

Numéro de dépôt :
4127603
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2024
Bio-AquaCell de Centre des Sciences Biologiques de la Santé

Présentation de la marque Bio-AquaCell

Déposée le 21 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centre des Sciences Biologiques de la Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio-AquaCell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Centre des Sciences Biologiques de la Santé domicilié(e) 11 rue des Garrirgues - 34710 - LESPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 257 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSBS, M. Tisserand Arnaud domicilié(e) 11 rue des Garrirgues - 34710 - LESPIGNAN - France.

La marque Bio-AquaCell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-AquaCell est expirée depuis le 21 octobre 2024.


Centre des Sciences Biologiques de la Santé, SAS - 11 rue des Garrirgues - 34710 - LESPIGNAN - France - SIREN 790257794


CSBS, M. Tisserand Arnaud - 11 rue des Garrirgues - 34710 - LESPIGNAN - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales et gazeuses ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.