Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS
/
STA SECURITE TAPIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STA SECURITE TAPIS
CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1439620
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2007
STA SECURITE TAPIS de CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS

Présentation de la marque STA SECURITE TAPIS

Déposée le 11 décembre 1987 par l'association loi 1901 CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STA SECURITE TAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS domicilié(e) 6, rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2102446) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel MAYEN U.T.D. / C.N.T. domicilié(e) (dossier no 2102446) - France.

La marque STA SECURITE TAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STA SECURITE TAPIS est expirée depuis le 11 décembre 2007.

CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERTAPIS , INTERTAPIS , HIERTAPIS , STA


CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS (Association Loi 1901) - 6, rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2102446) - France


Monsieur Daniel MAYEN U.T.D. / C.N.T. - (dossier no 2102446) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1997 n°2102446 - Publication au BOPI 1997-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription le 18 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245871 - Publication au BOPI 1997-11-18

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.