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Marques déposées par CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS
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STA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STA
CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS

Numéro de dépôt :
1053541
Date de dépôt :
14/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STA

Déposée le 14 juin 1978 par CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS, domicilié(e) Association régie par la loi du ler Juillet 1901, 48, rue de la République, 69002 Lyon. - France.

La marque STA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STA est expirée depuis le 14 juin 1988.

CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERTAPIS , INTERTAPIS , STA SECURITE TAPIS , HIERTAPIS


CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS - Association régie par la loi du ler Juillet 1901, 48, rue de la République, 69002 Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu);tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.