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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS
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INTERTAPIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERTAPIS
CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1708749
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1999
INTERTAPIS de CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS

Présentation de la marque INTERTAPIS

Déposée le 8 août 1989 par l'association loi 1901 CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERTAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS domicilié(e) 6 Rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque INTERTAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERTAPIS est expirée depuis le 8 août 1999.

CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERTAPIS , STA SECURITE TAPIS , HIERTAPIS , STA


CENTRE DES NEGOCIANTS EN TAPIS, association régie par la loi de 1901 - 6 Rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Peintures.Stores en papier.Stores d'intérieur à lamelles.Tissus, voilages, stores en matière textile, revêtements muraux textiles.Papiers peints, revêtements de sol plastiques. Carpettes et moquettes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.