Marque renouvelée - Marque en vigueur

CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION CHEC
CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION – CHEC, Association régie sous les lois du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1440394
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2027
CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION CHEC de CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION – CHEC

Présentation de la marque CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION CHEC

Déposée le 16 décembre 1987 par l'association loi 1901 CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION – CHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION CHEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION – CHEC domicilié(e) 1 rue Paul BERT - 94110 - ARCUEIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION CHEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION CHEC arrivera à expiration en date du 16 décembre 2027.


CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION – CHEC, Association régie sous les lois du 1er juillet 1901 - 1 rue Paul BERT - 94110 - ARCUEIL - France


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359069 - Publication au BOPI 2007-12-27

Inscription le 1 avril 2008 - Changement d'adresse n°471527 - Publication au BOPI 2008-04-01

Renouvellement sans limitation n°2102504 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2017 n°2667095 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-19

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres et de revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Enseignement par correspondance. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.