Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPAGNONS DE L'ARGONNE
CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE (Etablissement Public) C.A.T. de l'ARGONNE

Numéro de dépôt :
97711413
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2007

Présentation de la marque LES COMPAGNONS DE L'ARGONNE

Déposée le 29 décembre 1997 par la société CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE (Etablissement Public) C.A.T. de l'ARGONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COMPAGNONS DE L'ARGONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la société CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE (Etablissement Public) C.A.T. de l'ARGONNE domicilié(e) 08240 BELLEVILLE-sur-BAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 260 800 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE C.A.T. de L'ARGONNE - France.

La marque LES COMPAGNONS DE L'ARGONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPAGNONS DE L'ARGONNE est expirée depuis le 29 décembre 2007.

CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE (Etablissement Public) C.A.T. de l'ARGONNE a également déposé les autres marques suivantes : Argonne


CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE (Etablissement Public) C.A.T. de l'ARGONNE - 08240 BELLEVILLE-sur-BAR - France - SIREN 260800131


CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE C.A.T. de L'ARGONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Services d'aide et d'assistance à des personnes handicapées, consistant à leur fournir des travaux temporaires, à savoir : Activités forestières - bûcheronnage - élagage - débroussaillage - plantation Création et entretien d'espaces verts - agencement - tonte - nettoyage et entretien de villages, d'usines, de collectivités et de particuliers Blanchisserie Travaux du bâtiment - peinture - petite maçonnerie Menuiserie Sous-traitance industrielle - tri - conditionnement - décarottage - ébavurage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.