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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE VALORISATION DE LA MATIERE
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CEVAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEVAM
CENTRE DE VALORISATION DE LA MATIERE, SA

Numéro de dépôt :
4351286
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2027
CEVAM de CENTRE DE VALORISATION DE LA MATIERE

Présentation de la marque CEVAM

Déposée le 3 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE VALORISATION DE LA MATIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CEVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE DE VALORISATION DE LA MATIERE domicilié(e) ZI DE CHAPPES - 43390 - AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 037 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAM, SA domicilié(e) ZI DE CHAPPES - 43390 - AUZON - France.

La marque CEVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVAM arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

CENTRE DE VALORISATION DE LA MATIERE a également déposé les autres marques suivantes : GRÉA , Olsen's


CENTRE DE VALORISATION DE LA MATIERE, SA - ZI DE CHAPPES - 43390 - AUZON - France - SIREN 335037735


CEVAM, SA - ZI DE CHAPPES - 43390 - AUZON - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Alternateurs. Démarreurs. Transmissions de machines.