Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTM
Centre de Tapis Moquettes - C.T.M.

Numéro de dépôt :
941842
Date de dépôt :
02/10/1975
Lieu de dépôt :
Nice

Présentation de la marque CTM

Déposée le 2 octobre 1975 par Centre de Tapis Moquettes - C.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « CTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre de Tapis Moquettes - C.T.M. domicilié(e) (soc. an.), 5-7, rue Trachel, Nice. - France.

La marque CTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CTM est expirée depuis le 2 octobre 1985.


Centre de Tapis Moquettes - C.T.M. - (soc. an.), 5-7, rue Trachel, Nice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Pose de tapis, moquettes, tissus, fourrures et tous revêtements plastiques;travaux de tapissiers.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.