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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE SELECTION DE LA VOLAILLE DE BRESSE DE BECHANNE
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C S V B BECHANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C S V B BECHANNE
SARL CENTRE DE SELECTION DE LA VOLAILLE DE BRESSE DE BECHANNE

Numéro de dépôt :
92400907
Date de dépôt :
07/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2002

Présentation de la marque C S V B BECHANNE

Déposée le 7 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE SELECTION DE LA VOLAILLE DE BRESSE DE BECHANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C S V B BECHANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE SELECTION DE LA VOLAILLE DE BRESSE DE BECHANNE domicilié(e) BECHANNE, 01370 SAINT ETIENNE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE SELECTION DE LA VOLAILLE DE BRESSE DE BECHANNE - France.

La marque C S V B BECHANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C S V B BECHANNE est expirée depuis le 7 janvier 2002.


SARL CENTRE DE SELECTION DE LA VOLAILLE DE BRESSE DE BECHANNE - BECHANNE, 01370 SAINT ETIENNE DU BOIS - France


CENTRE DE SELECTION DE LA VOLAILLE DE BRESSE DE BECHANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Animaux vivants à savoir poussins d'un jour de Bresse - poussins démarrés - poussins Bresse ponte - dindonneaux - cailleteaux oisons - canetons - faisandeaux - perdreaux pintadeaux d'un jour et démarrés.Poulette de ponte - chapons de Bresse.Poulettes et coqs Bresse issus de sélection.Poussins issus de sélection.OEufs à couver et embryonnés