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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Sélection de la Volaille de Bresse
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Centre de Sélection de Béchanne Patrimoine Bresse & races anciennes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre de Sélection de Béchanne Patrimoine Bresse & races anciennes
Centre de Sélection de la Volaille de Bresse SARL

Numéro de dépôt :
3312380
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/09/2014
Centre de Sélection de Béchanne Patrimoine Bresse & races anciennes de Centre de Sélection de la Volaille de Bresse

Présentation de la marque Centre de Sélection de Béchanne Patrimoine Bresse & races anciennes

Déposée le 13 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Sélection de la Volaille de Bresse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Centre de Sélection de Béchanne Patrimoine Bresse & races anciennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre de Sélection de la Volaille de Bresse domicilié(e) Béchanne,01370 SAINT ETIENNE DU BOIS - 01370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 370 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Sélection de la Volaille de Bresse domicilié(e) Béchanne,01370 SAINT ETIENNE DU BOIS - 01370 - France.

La marque Centre de Sélection de Béchanne Patrimoine Bresse & races anciennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de Sélection de Béchanne Patrimoine Bresse & races anciennes est expirée depuis le 13 septembre 2014.

Centre de Sélection de la Volaille de Bresse a également déposé les autres marques suivantes : Distribresse Béchanne Accouvage Bresse & races anciennes


Centre de Sélection de la Volaille de Bresse SARL - Béchanne,01370 SAINT ETIENNE DU BOIS - 01370 - France - SIREN 779370741


Centre de Sélection de la Volaille de Bresse - Béchanne,01370 SAINT ETIENNE DU BOIS - 01370 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451142 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Volailles et viande de volailles bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée suivante : « Chapon de Bresse ; dinde de Bresse ; poularde de Bresse ; volaille de Bresse ».

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Service de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste..