Marque expirée - Marque en non vigueur

1000 CHEQUE
CENTRE DE RESSOURCES DROME ARDECHE

Numéro de dépôt :
3404456
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016
1000 CHEQUE de CENTRE DE RESSOURCES DROME ARDECHE

Présentation de la marque 1000 CHEQUE

Déposée le 12 janvier 2006 par la société CENTRE DE RESSOURCES DROME ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1000 CHEQUE »

Le déposant est la société CENTRE DE RESSOURCES DROME ARDECHE domicilié(e) 4 Rue Yvonne Grouiller,26200 MONTELIMAR - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 579 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE RESSOURCES DROME ARDECHE domicilié(e) 4 Rue Yvonne Grouiller,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1000 CHEQUE est expirée depuis le 12 janvier 2016.


CENTRE DE RESSOURCES DROME ARDECHE - 4 Rue Yvonne Grouiller,26200 MONTELIMAR - 26200 - France - SIREN 439579236


CENTRE DE RESSOURCES DROME ARDECHE - 4 Rue Yvonne Grouiller,26200 MONTELIMAR - 26200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).Services d'éducation et de formation, divertissement et activités culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.