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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE DE RESSOURCES DES INDUSTRIES DU BOIS
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CERISALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERISALIS
CENTRE DE RESSOURCES DES INDUSTRIES DU BOIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4046571
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
CERISALIS de CENTRE DE RESSOURCES DES INDUSTRIES DU BOIS

Présentation de la marque CERISALIS

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par l'association loi 1901 CENTRE DE RESSOURCES DES INDUSTRIES DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERISALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DE RESSOURCES DES INDUSTRIES DU BOIS domicilié(e) ROVALTAIN NORD - PARC DU 45EME PARALLELE, 14 RUE BRILLAT SAVARIN - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 359 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque CERISALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISALIS est expirée depuis le 13 novembre 2023.

CENTRE DE RESSOURCES DES INDUSTRIES DU BOIS a également déposé les autres marques suivantes : PROCIMEUP , CERIBOIS CENTRE DE RESSOURCES DES INDUSTRIES DU BOIS


CENTRE DE RESSOURCES DES INDUSTRIES DU BOIS, Association Loi 1901 - ROVALTAIN NORD - PARC DU 45EME PARALLELE, 14 RUE BRILLAT SAVARIN - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France - SIREN 434359907


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 9 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°737911 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de création de bases de données interrogeables ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; matériel informatique et logiciels pour la gestion de bases de données ; logiciels et appareils de télécommunication permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques, des réseaux informatiques mondiaux et à Internet ; logiciels ; logiciels de traitement de données ; logiciels et programmes informatiques ; logiciels de calculs ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne ;

Concession de licences de bases de données.