Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orthosport
centre de rééducation orthosport, SELARL

Numéro de dépôt :
3973998
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
Orthosport de centre de rééducation orthosport

Présentation de la marque Orthosport

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par centre de rééducation orthosportTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orthosport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est centre de rééducation orthosportTODO domicilié(e) 57 rue des brusses - 34090 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, centre de rééducation orthosport, M. stéphane Fabri domicilié(e) 57 rue des brusses - 34090 - Montpellier - France.

La marque Orthosport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthosport est expirée depuis le 11 janvier 2023.


centre de rééducation orthosport, SELARL - 57 rue des brusses - 34090 - Montpellier - France


centre de rééducation orthosport, M. stéphane Fabri - 57 rue des brusses - 34090 - Montpellier - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.