CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONNELLES SPECIALISEES dit L'ESPOIR, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4281266
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2026
Présentation de la marque L'ESPOIR SOINS
Déposée le 20 juin 2016 par l'association loi 1901 CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONNELLES SPECIALISEES dit L'ESPOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'ESPOIR SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONNELLES SPECIALISEES dit L'ESPOIR domicilié(e) 25 Pavé du Moulin - 59260 - HELLEMMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque L'ESPOIR SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281266.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONNELLES SPECIALISEES dit L'ESPOIR, Association loi 1901 - 25 Pavé du Moulin - 59260 - HELLEMMES - France
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; Services rendus dans le domaine de la rééducation et réadaptation fonctionnelles spécialisées [rééducation physique].
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