Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atlas du Mont-Blanc
Centre de Recherches sur les Ecosystèmes d'Alitude, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3801505
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
Atlas du Mont-Blanc de Centre de Recherches sur les Ecosystèmes d\'Alitude

Présentation de la marque Atlas du Mont-Blanc

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par l'association loi 1901 Centre de Recherches sur les Ecosystèmes d'Alitude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atlas du Mont-Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre de Recherches sur les Ecosystèmes d'Alitude domicilié(e) Observatoire du Mont-Blanc 67 lacets du Belvédère F-74400 Chamonix Mont-Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Recherches sur les Ecosystèmes d'Alitude domicilié(e) Observatoire du Mont-Blanc 67 lacets du Belvédère F-74400 Chamonix Mont-Blanc - France.

La marque Atlas du Mont-Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atlas du Mont-Blanc est expirée depuis le 28 janvier 2021.

Centre de Recherches sur les Ecosystèmes d'Alitude a également déposé les autres marques suivantes : Atlas scientifique du Mont-Blanc , Observatoire du Mont-Blanc


Centre de Recherches sur les Ecosystèmes d'Alitude, Association loi 1901 - Observatoire du Mont-Blanc 67 lacets du Belvédère F-74400 Chamonix Mont-Blanc - France


Centre de Recherches sur les Ecosystèmes d'Alitude - Observatoire du Mont-Blanc 67 lacets du Belvédère F-74400 Chamonix Mont-Blanc - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.