CENTRE DE RECHERCHES ET DE FORMATION SUR LE BUDGET ET LES FINANCES (C.R.B.F.)
Numéro de dépôt :
1377915
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006
Présentation de la marque ECHANGES & EQUILIBRES
Déposée le 3 novembre 1986 par la société CENTRE DE RECHERCHES ET DE FORMATION SUR LE BUDGET ET LES FINANCES (C.R.B.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECHANGES & EQUILIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CENTRE DE RECHERCHES ET DE FORMATION SUR LE BUDGET ET LES FINANCES (C.R.B.F domicilié(e) 5, Rue Masseran, 75007 PARIS (dossier no 2077884) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 314 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2077884) - France.
La marque ECHANGES & EQUILIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE DE RECHERCHES ET DE FORMATION SUR LE BUDGET ET LES FINANCES (C.R.B.F.) - 5, Rue Masseran, 75007 PARIS (dossier no 2077884) - France - SIREN 784314866
CABINET LAVOIX - (dossier no 2077884) - France
Renouvellement avec limitation le 31 octobre 1996 n°2077884 - Publication au BOPI 1996-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181128 - Publication au BOPI 1995-01-30
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; imprimés, revues, journaux et publications périodiques; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Bulletins d'information. Education et divertissement. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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