Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALAME
CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES LINGUISTIQUES (C.R.E.L.-FRANCE) (Association déclarée - loi de 1901) 37 ZEDA "La Pioline"

Numéro de dépôt :
1298017
Date de dépôt :
04/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1995

Présentation de la marque CALAME

Déposée le 4 février 1985 par l'association loi 1901 CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES LINGUISTIQUES37 ZEDA "La Pioline" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES LINGUISTIQUES37 ZEDA "La Pioline" domicilié(e) 13290 LES MILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CALAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAME est expirée depuis le 4 février 1995.

CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES LINGUISTIQUES37 ZEDA "La Pioline" a également déposé les autres marques suivantes : QI LIN , SCRIBEL , CREL


CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES LINGUISTIQUES (C.R.E.L.-FRANCE) (Association déclarée - loi de 1901) 37 ZEDA "La Pioline" - 13290 LES MILLES. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Matériel informatique, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, appareils périphériques pour ordinateurs et terminaux multilangues graphiques. Bandes magnétiques, disques, cassettes enregistrées ou contenant des programmes d'ordinateurs.