Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEOPS
CENTRE DE RECHERCHE INFORMATIQUE DE MONTREAL Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
96627910
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque CHEOPS

Déposée le 29 mai 1996 par la société étrangère CENTRE DE RECHERCHE INFORMATIQUE DE MONTREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société étrangère CENTRE DE RECHERCHE INFORMATIQUE DE MONTREAL domicilié(e) 1801 rue McGill College Avenue, Suite 800, MONTREAL - QUEBEC H3A 2N4 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHEOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEOPS est expirée depuis le 29 mai 2006.

CENTRE DE RECHERCHE INFORMATIQUE DE MONTREAL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOROUTE , FRANCOROUTE INTERNATIONALE


CENTRE DE RECHERCHE INFORMATIQUE DE MONTREAL Société de droit canadien - 1801 rue McGill College Avenue, Suite 800, MONTREAL - QUEBEC H3A 2N4 CANADA - Canada


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 12 décembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°210000 - Publication au BOPI 1996-12-12

Inscription le 10 décembre 1996 - Recours en restauration n°209860 - Publication au BOPI 1996-12-10

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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