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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre de Recherche et d'Information pour le Développement
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Des Ponts Pas Des Murs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Des Ponts Pas Des Murs
Centre de Recherche et d'Information pour le Développement, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4336232
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2027
Des Ponts Pas Des Murs de Centre de Recherche et d\'Information pour le Développement

Présentation de la marque Des Ponts Pas Des Murs

Déposée le 20 février 2017 par l'association loi 1901 Centre de Recherche et d'Information pour le Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Des Ponts Pas Des Murs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Centre de Recherche et d'Information pour le Développement domicilié(e) 14 passage Dubail - 75010 - PARIS 10 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRID, Me Camille Champeaux domicilié(e) 14 passage Dubail - 75010 - PARIS - France.

La marque Des Ponts Pas Des Murs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des Ponts Pas Des Murs arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

Centre de Recherche et d'Information pour le Développement a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE BOUGE … ET VOUS? La semaine de la solidarité internationale www.lasemaine.org , Le monde bouge… et vous? , LA SEMAINE DE LA SOLIDARITE INTERNATIONALE , la Semaine de la solidarité internationale


Centre de Recherche et d'Information pour le Développement, Association Loi 1901 - 14 passage Dubail - 75010 - PARIS 10 - France


CRID, Me Camille Champeaux - 14 passage Dubail - 75010 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Errata de la publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Réseau d'associations travaillant sur la thématique des migrations internationales. Organisation de colloques, conférences, séminaires, manifestations culturelles et événements d'information et de sensibilisation sur les enjeux migratoires. Production de documents d'information et de sensibilisation, d'études, de publications en ligne.