Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SSC
Numéro de dépôt :
1124407
Date de dépôt :
22/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SSC
Déposée le 22 février 1980 par CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS I.F.F.A. CREDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SSC est expirée depuis le 22 février 1990.
CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS I.F.F.A. CREDO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037