Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.S.C.
CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1557425
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1999
S.S.C. de CENTRE DE RECHERCHE ET D\'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO

Présentation de la marque S.S.C.

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.S.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO domicilié(e) Domaine des Oncins, 69210 SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque S.S.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.S.C. est expirée depuis le 26 octobre 1999.

CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO a également déposé les autres marques suivantes : LINGISEPTYL , LESQUINOL , SENETOX , OLORYL , FEBYXANE , NATRIM 2000 , ALCOOSEPTYL , FEBYXANE , CEPTOLID , BLATIXANE


CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO (société anonyme) - Domaine des Oncins, 69210 SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Animaux de laboratoire