CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS I.F.F.A. CREDO
Numéro de dépôt :
93453019
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2013
Présentation de la marque IFFA CREDO
Déposée le 29 janvier 1993 par la société CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS I.F.F.A. CREDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IFFA CREDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est la société CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS I.F.F.A. CREDO domicilié(e) (Société Anonyme), Les Oncins,69210 SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE (dossier no 2231399) - 69210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 501 744 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2231399) - 75008 - France.
La marque IFFA CREDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS I.F.F.A. CREDO - (Société Anonyme), Les Oncins,69210 SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE (dossier no 2231399) - 69210 - France - SIREN 966501744
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2231399) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28
Inscription le 26 août 1996 - Renonciation partielle n°205177 - Publication au BOPI 1996-08-26
Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2002 n°2231399 - Publication au BOPI 2002-11-22
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, en particulier produits liquides pour le nettoyage du matériel et des produits textiles notamment en milieu hospitalier et médical, savons, produits de parfumerie, produits désodorisants, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, bactéricides, fongicides, virulicides, algicides, antiseptiques et tous produits désinfectants pour tous usages y compris industriel, agricole, médical ou vétérinaire, en particulier produits liquides pour la désinfection du matériel et des produits textiles notamment en milieu hospitalier et médical, insecticides et préparations pour détruire les animaux nuisibles, préparations pour détruire les mauvaises herbes. Bâtiments préfabriqués transportables (métalliques) , notamment à usage de laboratoire. Couveuses. Instruments à main entraînés manuellement à savoir pulvérisateur, vaporisateur, nébuliseur, brumisateur pour répandre, vaporiser, pulvériser, diffuser ou projeter des particules liquides, solides ou gazeuses de toute nature, y compris des désinfectants, antiseptiques, insecticides, fongicides, algicides, herbicides et d'autres préparations contre les animaux nuisibles dans l'agriculture et l'industrie. Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation ou de contrôle (inspection) ; matériel et équipement (non compris dans d'autres classes) de laboratoire, en particulier pour animaleries. Tous appareils de désinfection, à usage médical, y compris appareils et instruments pour l'application et la dispersion de désinfectants et d'antiseptiques. Tous appareils de désinfection, non à usage médical, y compris appareils et instruments pour l'application et la dispersion de désinfectants et d'antiseptiques ainsi que tous appareils ou installations permettant de travailler en milieu stérile ; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation ou, de distribution d'eau pour laboratoires, en particulier pour animaleries ; fumigateurs, sublimateurs. Modules préfabriqués pour la construction de bâtiments (non métalliques) , bâtiments préfabriqués transportables (non métalliques) , notamment à usage de laboratoire. Instruments de nettoyage ; cages, mangeoires pour animaux, en particulier pour animaux de laboratoire. Animaux de laboratoire, substances alimentaires pour animaux, litières pour animaux, en particulier pour animaux de laboratoire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IFFA CREDO"