Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARBAC
CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1611564
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2000

Présentation de la marque CLEARBAC

Déposée le 23 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO domicilié(e) Les Oncins, 69210 SAINT-GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque CLEARBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARBAC est expirée depuis le 23 août 2000.

CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO a également déposé les autres marques suivantes : LINGISEPTYL , LESQUINOL , SENETOX , OLORYL , FEBYXANE , NATRIM 2000 , ALCOOSEPTYL , FEBYXANE , CEPTOLID , BLATIXANE


CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO (société anonyme) - Les Oncins, 69210 SAINT-GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274314 - Publication au BOPI 1999-03-23

Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154672 - Publication au BOPI 1993-02-04

Produits déodorants, nettoyants et désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.