CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1611564
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2000
Présentation de la marque CLEARBAC
Déposée le 23 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEARBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO domicilié(e) Les Oncins, 69210 SAINT-GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.
La marque CLEARBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS - I.F.F.A. CREDO (société anonyme) - Les Oncins, 69210 SAINT-GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France
CABINET NONY CIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274314 - Publication au BOPI 1999-03-23
Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154672 - Publication au BOPI 1993-02-04
Produits déodorants, nettoyants et désinfectants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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