CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1544676
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1999
Présentation de la marque BIO-ASSAINISSEUR
Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO-ASSAINISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO domicilié(e) Les Oncins, 69210 SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.
La marque BIO-ASSAINISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO (société anonyme) - Les Oncins, 69210 SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France
CABINET NONY CIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274314 - Publication au BOPI 1999-03-23
Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154672 - Publication au BOPI 1993-02-04
Vaporisateurs, sublimateurs, nébulisateurs, fumigateurs et tous autres appareils pour la diffusion atmosphérique ou la projection de particules liquides, gazeuses ou solides de toute nature, y compris de désinfectants
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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