Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA BIO ASSAINISSEUR
CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO

Numéro de dépôt :
1113857
Date de dépôt :
19/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BA BIO ASSAINISSEUR

Déposée le 19 novembre 1979 par CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BA BIO ASSAINISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO domicilié(e) (Société Anonyme) Les Oncins 69210 SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France.

La marque BA BIO ASSAINISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO a également déposé les autres marques suivantes : LINGISEPTYL , LESQUINOL , SENETOX , OLORYL , FEBYXANE , NATRIM 2000 , ALCOOSEPTYL , FEBYXANE , CEPTOLID , BLATIXANE


CENTRE DE RECHERCHE ET D'ELEVAGE DES ONCINS IFFA CREDO - (Société Anonyme) Les Oncins 69210 SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE - France


Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154672 - Publication au BOPI 1993-02-04

Vaporisateurs, sublimateurs, nébulisateurs, fumigateurs et tous autres appareils pour la diffusion atmosphérique ou la projection de particules, liquides, gazeuses ou solides de toute nature, y compris de désinfectants".

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.