Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREE DEVELOPPER L'ESPACE DE LIBERTÉ
Centre de Réalisation en Engothérapie et en Ergonomie C.R.E.E. SA

Numéro de dépôt :
3364872
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2015
CREE DEVELOPPER L\'ESPACE DE LIBERTÉ de Centre de Réalisation en Engothérapie et en Ergonomie C.R.E.E

Présentation de la marque CREE DEVELOPPER L'ESPACE DE LIBERTÉ

Déposée le 14 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) Centre de Réalisation en Engothérapie et en Ergonomie C.R.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CREE DEVELOPPER L'ESPACE DE LIBERTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Centre de Réalisation en Engothérapie et en Ergonomie C.R.E.E domicilié(e) ZI DU RECOU, BP 35,69520 GRIGNY - 69520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 046 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CREE Monsieur Jean-Luc MARCELIN domicilié(e) ZI DU RECOU, BP 35,69520 GRIGNY - 69520 - France.

La marque CREE DEVELOPPER L'ESPACE DE LIBERTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREE DEVELOPPER L'ESPACE DE LIBERTÉ est expirée depuis le 14 juin 2015.


Centre de Réalisation en Engothérapie et en Ergonomie C.R.E.E. SA - ZI DU RECOU, BP 35,69520 GRIGNY - 69520 - France - SIREN 302046958


SA CREE Monsieur Jean-Luc MARCELIN - ZI DU RECOU, BP 35,69520 GRIGNY - 69520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

– technique et informatique à savoir systèmes de communication facilitant le contrôle de l'environnement ; les claviers adaptés ; tourne-page électrique. Tables de réeducation déambulateurs – verticalisateurs – fauteuils à usages médicaux – mobilier à usage médical et d'ergothérapie. – aménagement des sanitaires à savoir : douche poignées murales – appuis relevables – installations sanitaires adaptés – baignoires. – fauteuils roulants electriques sièges de voiture – poussettes – siège selle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.