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Marques déposées par la société Centre de Promotion des Entreprises
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Initiative Terres d'Azur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Initiative Terres d'Azur
Centre de Promotion des Entreprises, Association

Numéro de dépôt :
3929615
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/06/2022
Initiative Terres d\'Azur de Centre de Promotion des Entreprises

Présentation de la marque Initiative Terres d'Azur

Déposée le 25 juin 2012 par la société Centre de Promotion des Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Initiative Terres d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la société Centre de Promotion des Entreprises domicilié(e) 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 506 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Promotion des Entreprises, M. Henri ALUNNI domicilié(e) 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France.

La marque Initiative Terres d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiative Terres d'Azur est expirée depuis le 25 juin 2022.

Centre de Promotion des Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : Initiatives Terres d'Azur


Centre de Promotion des Entreprises, Association - 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 424506962


Centre de Promotion des Entreprises, M. Henri ALUNNI - 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

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