Initiative Terres d'Azur
Présentation de la marque Initiative Terres d'Azur
Déposée le 25 juin 2012 par la société Centre de Promotion des Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Initiative Terres d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Initiative Terres d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiative Terres d'Azur est expirée depuis le 25 juin 2022.
Centre de Promotion des Entreprises a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42