Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYDNEY
CENTRE DE PRODUCTION DES VEHICULES DE LOISIRS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4008388
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
SYDNEY de CENTRE DE PRODUCTION DES VEHICULES DE LOISIRS

Présentation de la marque SYDNEY

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE PRODUCTION DES VEHICULES DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYDNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE PRODUCTION DES VEHICULES DE LOISIRS domicilié(e) AVENUE DE LA OUATE - 11100 - MONTREDON-DES-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 511 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SYDNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYDNEY est expirée depuis le 30 mai 2023.

CENTRE DE PRODUCTION DES VEHICULES DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : SIDNEY


CENTRE DE PRODUCTION DES VEHICULES DE LOISIRS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - AVENUE DE LA OUATE - 11100 - MONTREDON-DES-CORBIERES - France - SIREN 418511994


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Véhicules terrestres ; camping-cars, caravanes, fourgons aménagés, véhicules utilitaires ;

Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles) ; meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en plastique, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, vannerie, boîte en bois ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; dessertes, meubles de rangements ; escabeaux, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles non métalliques ; tabourets, marchepieds ; sacs de couchage pour le camping ; matelas, matelas à air, matelas à eau ; mobilier de jardin ; fauteuils pliants, lits de camps, tables pliantes, transats et chaises longues ; repose-tête, repose-jambes, repose-pieds (meubles) ; repose-tête, repose-pieds (coussins) ; poulies en matières plastiques pour stores ; stores d'intérieur à lamelles, stores vénitiens et stores à enroulement, tous en bois ou en matières plastiques non textiles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier], stores vénitiens ; tous ces produits étant destinés à l'aménagement de véhicules de loisirs et/ou de fourgons utilitaires ;

Services d'aménagement intérieur de véhicules de loisirs et/ou de fourgons utilitaires.