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Marques déposées par CENTRE DE PERFECTIONNEMENT DES CHEFS D'ENTREPRISE ASSOCIATION
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CPCE ENTREPRENDRE ET ENTRE-APPRENDRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CPCE ENTREPRENDRE ET ENTRE-APPRENDRE
CENTRE DE PERFECTIONNEMENT DES CHEFS D'ENTREPRISE ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3639486
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CPCE ENTREPRENDRE ET ENTRE-APPRENDRE de CENTRE DE PERFECTIONNEMENT DES CHEFS D\'ENTREPRISE ASSOCIATION

Présentation de la marque CPCE ENTREPRENDRE ET ENTRE-APPRENDRE

Déposée le 25 mars 2009 par CENTRE DE PERFECTIONNEMENT DES CHEFS D'ENTREPRISE ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPCE ENTREPRENDRE ET ENTRE-APPRENDRE »

Le déposant est CENTRE DE PERFECTIONNEMENT DES CHEFS D'ENTREPRISE ASSOCIATION domicilié(e) 7 RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BP 81195, PARC SLAVA,25003 BESANCON CEDEX - 25003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPCE domicilié(e) 7 RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BP 81195, PARC SLAVA,25003 BESANCON CEDEX - 25003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45


CENTRE DE PERFECTIONNEMENT DES CHEFS D'ENTREPRISE ASSOCIATION - 7 RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BP 81195, PARC SLAVA,25003 BESANCON CEDEX - 25003 - France


CPCE - 7 RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BP 81195, PARC SLAVA,25003 BESANCON CEDEX - 25003 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516557 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.