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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE LA MODE
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DANIEL COROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL COROT
CENTRE DE LA MODE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673439
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque DANIEL COROT

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIEL COROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE DE LA MODE domicilié(e) 3 Rue Saint Georges, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE LA MODE - France.

La marque DANIEL COROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL COROT est expirée depuis le 11 avril 2007.

CENTRE DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DU VETEMENT , FORUM DE L'HABILLEMENT , CENTRE DE LA MODE , D'STOCK , LA GRIFFE CONFIANCE , EVE'MODE , CENTRE DE LA MODE L'ENSEIGNE CONFIANCE DU VETEMENT


CENTRE DE LA MODE Société Anonyme - 3 Rue Saint Georges, 87000 LIMOGES - France - SIREN 762500437


CENTRE DE LA MODE - France


Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282424 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie Tissus à usage textile Vêtements, chassures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.