Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE LA MODE L'ENSEIGNE CONFIANCE DU VETEMENT
CENTRE DE LA MODE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96604295
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque CENTRE DE LA MODE L'ENSEIGNE CONFIANCE DU VETEMENT

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE DE LA MODE L'ENSEIGNE CONFIANCE DU VETEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE DE LA MODE domicilié(e) 3 Rue Saint Georges, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE LA MODE - France.

La marque CENTRE DE LA MODE L'ENSEIGNE CONFIANCE DU VETEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE LA MODE L'ENSEIGNE CONFIANCE DU VETEMENT est expirée depuis le 2 janvier 2006.

CENTRE DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DU VETEMENT , FORUM DE L'HABILLEMENT , CENTRE DE LA MODE , D'STOCK , LA GRIFFE CONFIANCE , DANIEL COROT , EVE'MODE


CENTRE DE LA MODE Société Anonyme - 3 Rue Saint Georges, 87000 LIMOGES - France - SIREN 762500437


CENTRE DE LA MODE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus à usage textile.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.