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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre de la mobilité et du sport
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MOBILITE CENTRE SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILITE CENTRE SPORT
Centre de la mobilité et du sport, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3750662
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2020
MOBILITE CENTRE SPORT de Centre de la mobilité et du sport

Présentation de la marque MOBILITE CENTRE SPORT

Déposée le 1 juillet 2010 par l'association loi 1901 Centre de la mobilité et du sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILITE CENTRE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre de la mobilité et du sport domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MOBILITE CENTRE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITE CENTRE SPORT est expirée depuis le 1 juillet 2020.


Centre de la mobilité et du sport, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services médicaux et chirurgicaux y compris dans les domaines de la pathologie sportive, la traumatologie et les pathologies dégénératives.