BIP banque d'information sur le personnel des collectivites territoriales.
Présentation de la marque BIP banque d'information sur le personnel des collectivites territoriales.
Déposée le 25 mars 1986 par CENTRE DE GESTION INTERDEPARTEMENTAL DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION ILE DE FRANCE (ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIP banque d'information sur le personnel des collectivites territoriales. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BIP banque d'information sur le personnel des collectivites territoriales. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIP banque d'information sur le personnel des collectivites territoriales. est expirée depuis le 25 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45