APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO
Présentation de la marque APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO
Déposée le 7 mars 2002 par Centre de Gestion de Maine et Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO est expirée depuis le 7 mars 2012.
Centre de Gestion de Maine et Loire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16