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Marques déposées par CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
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Les RENCONTRES de L'EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les RENCONTRES de L'EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3658479
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
Les RENCONTRES de L\'EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL de CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Présentation de la marque Les RENCONTRES de L'EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL

Déposée le 16 juin 2009 par CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les RENCONTRES de L'EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL »

Le déposant est CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 34 ;40 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76233 - BOIS GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE domicilié(e) 34 ;40 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76233 - BOIS GUILLAUME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les RENCONTRES de L'EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL est expirée depuis le 16 juin 2019.

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE a également déposé les autres marques suivantes : CDG Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime


CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 34 ;40 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76233 - BOIS GUILLAUME - France


CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - 34 ;40 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76233 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.