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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE DE GESTION DE L'ARTISANAT – CGA 16
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AGCA Association de Gestion et Comptabilité de l'Artisanat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGCA Association de Gestion et Comptabilité de l'Artisanat
CENTRE DE GESTION DE L'ARTISANAT – CGA 16 ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3369001
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/07/2015
AGCA Association de Gestion et Comptabilité de l\'Artisanat de CENTRE DE GESTION DE L\'ARTISANAT – CGA 16

Présentation de la marque AGCA Association de Gestion et Comptabilité de l'Artisanat

Déposée le 6 juillet 2005 par l'association loi 1901 CENTRE DE GESTION DE L'ARTISANAT – CGA 16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AGCA Association de Gestion et Comptabilité de l'Artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DE GESTION DE L'ARTISANAT – CGA 16 domicilié(e) RUE DES ARTISANS,16000 ANGOULEME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 172 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE GESTION DE L'ARTISANAT domicilié(e) RUE DES ARTISANS,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

La marque AGCA Association de Gestion et Comptabilité de l'Artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGCA Association de Gestion et Comptabilité de l'Artisanat est expirée depuis le 6 juillet 2015.

CENTRE DE GESTION DE L'ARTISANAT – CGA 16 a également déposé les autres marques suivantes : CGAA Centre de Gestion Agréé de l'Artisanat , CGA 16 Centre de Gestion de l'Artisanat Charentais


CENTRE DE GESTION DE L'ARTISANAT – CGA 16 ASSOCIATION LOI 1901 - RUE DES ARTISANS,16000 ANGOULEME - 16000 - France - SIREN 781172325


CENTRE DE GESTION DE L'ARTISANAT - RUE DES ARTISANS,16000 ANGOULEME - 16000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Comptabilité ; conseil en organisation des affaires. Formation. Services juridiques ; conseils techniques informatiques ; consultation en matière d'ordinateur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.