Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAND JEU "GESTO LUDIC" A PYRAMIDEVILLE
Centre de Gestion Agréé des Entreprises Commerciales et Industrielles de Loire-Atlantique Association

Numéro de dépôt :
93466028
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GRAND JEU "GESTO LUDIC" A PYRAMIDEVILLE

Déposée le 23 avril 1993 par la société Centre de Gestion Agréé des Entreprises Commerciales et Industrielles de Loire-Atlantique Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND JEU "GESTO LUDIC" A PYRAMIDEVILLE »

Le déposant est la société Centre de Gestion Agréé des Entreprises Commerciales et Industrielles de Loire-Atlantique Association domicilié(e) 3 rue Thurot, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 765 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DE GESTION AGREE DE LOIRE-ATLANTIQUE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 28

Centre de Gestion Agréé des Entreprises Commerciales et Industrielles de Loire-Atlantique Association a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE GESTION AGREE DE LOIRE ATLANTIQUE


Centre de Gestion Agréé des Entreprises Commerciales et Industrielles de Loire-Atlantique Association - 3 rue Thurot, 44000 NANTES - France - SIREN 311765150


CENTRE DE GESTION AGREE DE LOIRE-ATLANTIQUE - France


Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289676 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289828 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cahier des participants

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].