INSTITUT SUPERIEUR DE L'IMMOBILIER INSIM
Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DE L'IMMOBILIER INSIM
Déposée le 4 janvier 1994 par CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DE L'IMMOBILIER INSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSTITUT SUPERIEUR DE L'IMMOBILIER INSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DE L'IMMOBILIER INSIM est expirée depuis le 4 janvier 2004.
CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07