Centre de Formation Sanitaire et Sociale (CEFOSS) Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
97700429
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2007
Présentation de la marque CENTRE DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE (CEFOSS)
Déposée le 17 octobre 1997 par l'association loi 1901 Centre de Formation Sanitaire et Sociale (CEFOSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CENTRE DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE (CEFOSS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 Centre de Formation Sanitaire et Sociale (CEFOSS domicilié(e) Clarnant, 74350 LE SAPPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 972 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEFOSS Mr. PERPINA - France.
La marque CENTRE DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE (CEFOSS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE (CEFOSS) est expirée depuis le 17 octobre 2007.
Centre de Formation Sanitaire et Sociale (CEFOSS) Association Loi 1901 - Clarnant, 74350 LE SAPPEY - France - SIREN 399972959
CEFOSS Mr. PERPINA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
- enseignement spécialisé pour élèves en difficulté scolaire. - enseignement pour élèves surdoués. - préparation à divers examens et concours. - cours de rattrapage et de mise à niveau. - cours pour adultes dans le cadre de la formation continue. - formations par unités capitalisables. - formations professionnelles en informatique. - formations professionnelles du secteur sanitaire et social. - prévention anti-tabagisme et sevrage du tabac (dans les milieux scolaires ou autres). - séminaires pour adultes - publications dans le cadre de ses formations.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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