Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX METIERS DE LA PECHE - CNFMP
CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTIONS AGRICOLES DE LA CREUSE (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
3178410
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2012
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX METIERS DE LA PECHE - CNFMP de CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTIONS AGRICOLES DE LA CREUSE (Etablissement public

Présentation de la marque CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX METIERS DE LA PECHE - CNFMP

Déposée le 1 août 2002 par la société CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTIONS AGRICOLES DE LA CREUSE (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX METIERS DE LA PECHE - CNFMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTIONS AGRICOLES DE LA CREUSE (Etablissement public domicilié(e) 23150 AHUN - 23150 - France et immatriculée sous le numéro RCS B19 230 030 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang, BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.

La marque CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX METIERS DE LA PECHE - CNFMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX METIERS DE LA PECHE - CNFMP est expirée depuis le 1 août 2012.

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTIONS AGRICOLES DE LA CREUSE (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : CFPPA L'Ermitage


CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTIONS AGRICOLES DE LA CREUSE (Etablissement public) - 23150 AHUN - 23150 - France - SIREN B192300309


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang, BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Livres, brochures, manuels et autres produits de l'imprimerie dans le domaine de la pêche ; matériel d'instruction et d'enseignement dans le domaine de la pêche (à l'exception des appareils) . Services d'enseignement, de formation professionnelle dans le domaine de la pêche ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la pêche ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires dans le domaine de la pêche ; enseignement par correspondance dans le domaine de la pêche ; publications et location de livres dans le domaine de la pêche. Location de matériel d'instruction et d'enseignement dans le domaine de la pêche à savoir cassettes audio et vidéo, CD audio, CD Rom, Logiciel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.